MAISON AYAAN

MAISON AYAAN

CGV

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par MAISON AYAAN décoration d’intérieur. Les présentes conditions s’adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des commandes que vous passerez sur ce site. Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur  ce site, nous vous présentons l’ensemble des caractéristiques essentielles des produits. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettez via notre rubrique « contact ». Les présentes conditions générales sont présentées en langue française.

1.Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne

1.1 Commande

Sur Internet : www.maisonayaan.com Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur « ajouter ce produit au panier ». À tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur  »valider ma commande ».

1.2 Validation du  contrat

Lorsque vous cliquez sur  »valider ma commande’’, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l’ensemble des produits et options sélectionnés. Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, digicode, téléphones…) Si vous n’avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des  présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « j’ai  pris connaissance des conditions générales  de vente et je les accepte sans réserve ». Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur  »payer ma commande ». Après paiement sur notre serveur sécurisé (voir « ‘paiement »), un accusé de réception s’affiche. Il confirme  l’enregistrement de votre commande et vous informe qu’un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.

1.3 Les moyens techniques d’identification et de correction des erreurs

Vous disposez à tout  moment de la faculté  d’identifier et de corriger vos erreurs commises lors de la saisie de vos données jusqu’à avant la  notification de l’expédition de la commande.

2.Les garanties légales et contractuelles

2.1 Garanties légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat, en matière de vices cachés,nous vous rembourserons ou échangerons tout produit apparemment défectueux, abîmé ou endommagé sur simple présentation des justificatifs avec l’ensemble des éléments reçus. Nous vous rappelons les  préconisations d’usage en  cas de livraison;  la vérification de l’état apparent des produits doit se faire en présence  du livreur.

2.2 Responsabilité Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire

Nous sommes responsables de la bonne exécution des présentes conditions générales.  Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d’un cas fortuit, d’un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au  contrat ou du fait de la non-conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.

3.Les délais, frais et modalités de livraison

3.1 Modalités de livraison


Nous vous livrerons les produits à l’adresse indiquée dans le formulaire de commande.


3.2 Délai de livraison


Nous vous livrerons au plus tard à la date indiquée dans le message de confirmation de votre commande. En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons par courrier électronique dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date.En cas d’indisponibilité du produit commandé, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.


3.3 Frais de livraison


Les frais de livraison sont indiqués dans le panier, avant validation de la commande, calculés en fonction du  poids de vos articles. L’envoi se fait en courrier suivi dont le numéro vous est communiqué lors de la prise en charge par les services de La poste. La commande est expédiée uniquement après la réception effective du paiement. A partir de l’expédition de la commande, les  délais moyens de réception constatés sont de 2 à 3 jours lorsque la  livraison choisit est à domicile avec  Chronopost ou Colissimo, et de 3 à 5 jours en retrait dans un point de vente. En cas de dégradation, de retard  ou de  perte, après  réclamation simultanée de l’acheteur  et du client, le résultat d’enquête du service de livraison fera foi. MAISON AYAAN ne  saurait être tenu  responsable en  cas de  désaccord quant au résultat de l’enquête auprès des services de La POSTE.


3.4 Le suivi de livraison

Vous pouvez nous contacter par téléphone ou par email pour toute question relative à votre livraison à la rubrique ‘ »Contact »).

4. Le prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable). Ils comprennent notamment les  frais de traitement de votre commande hors frais de port. Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu’elle arrivera à destination. Le paiement de ces droits et taxes relève de votre responsabilité et  nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commandez dans le pays de destination.

5. Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation

Nous encaissons votre paiement au moment de la validation de votre commande.
5.1 Moyens de paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement pour régler vos achats sur MAISON AYAAN.

-soit par cartes bancaires: Visa, Master Card, American Express, autres cartes bleues : Le paiement s’effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires. Ce ci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.

-soit par PayPal : Avec PayPal vos informations financières ne sont jamais communiquées. En effet, PayPal crypte et protège votre numéro de carte. Payez en ligne en indiquant simplement votre adresse électronique et votre mot de passe5.2 Sécurité Les paiements via notre site font l’objet d’un système de sécurisation. Nous avons adopté le protocole de SSL (SecureSoketLayer) pour crypter les coordonnées de cartes de crédit. Pour vous protéger contre une éventuelle intrusion, nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaires ont traités par Stripe qui nous retourne un numéro d́’autorisation.

6.Satisfait ou remboursé : modalités d’exercice du droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation. Vous n’avez pas à justifier de motifs ni à payer de pénalité. A l’exception des frais de retour, qui restent à votre charge, nous vous rembourserons la totalité des sommes versés au plus tard dans les 30 jours qui suivent votre rétractation. Sur notre proposition, vous pourrez également opter  pour une autre modalité de remboursement. Sur simple demande par courriel ou téléphone, nous vous fournissons l’adresse à laquelle vous devez retourner votre colis. Vous serez remboursé à condition de nous retourner les produits dans leur emballage d’origine et non utilisé. A la réception de votre envoie nous vous remboursons.

7. La durée du contrat et de la validité du prix.

Les produits demeurent l’entière propriété de MAISON AYAAN jusqu’au complet encaissement du prix par notre prestataire financier. Nos offres de prix ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles. Nos offres de prix sont valables s’ils figurent en ligne sur le site au jour de la commande.

8. Législation applicable/ Juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Nous contacter/ service après-vente

Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez nous joindre par :
− E-mail :maisonayaan@gmail.com
− Téléphone :06 22 92 74 85

10. Informations nominatives

Nous collectons vos informations nominatives pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Elles peuvent être retransmises à nos partenaires exclusivement pour l’exécution de vos commandes, conformément aux présentes conditions générales Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par courriel, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse électronique, adresse et si possible votre référence client.

 

11. Mentions Légales

Mlle Fatima MOHAMED-HASSAN, agissant sous le nom commercial «MAISONAYAAN», micro entreprise immatriculée au Répertoire des Métiers depuis le 20/10/2020, sous le numéro SIRET 889 864 088.

Nous faisons tout notre possible pour assurer quel a couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux,des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. Par conséquent, MAISON AYAAN ne saurait être tenu pour responsable d’erreur sou d’inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site.

Propriété intellectuelle
Toutes les informations, textes, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le Site Internet www.maisonayaan.com sont la propriété exclusive de MAISON AYAAN. En conséquence, ils ne peuvent être ni reproduits, ni exploités, ni utilisés à quelque titre que ce soit, sans autorisation de MAISON AYAAN. MAISON AYAAN est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits et aux marques et signes distinctifs sous lesquels les Produits sont commercialisés. Le Client reconnaît sans réserve comme telle la propriété intellectuelle de MAISON AYAAN et s’engage à ne pas y porter atteinte de quelque manière que ce soit. Plus clairement, le Client s’engage expressément à ne pas fabriquer, vendre, donner en licence ou commercialiser d’une quelconque manière que ce soit, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, pour son profit ou au profit d’une tiers, les Produits, des imitations ou reproductions des Produits ou les droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits et aux marques appartenant à MAISON AYAAN.

CGV

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par MAISON AYAAN décoration d’intérieur. Les présentes conditions s’adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des commandes que vous passerez sur ce site. Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur  ce site, nous vous présentons l’ensemble des caractéristiques essentielles des produits. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettez via notre rubrique  »contact ». Les présentes conditions générales sont présentées en langue française.

1.Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne

1.1 Commande

Sur Internet : www.maisonayaan.com Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur « ajouter ce produit au panier ». À tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur  »valider ma commande ».

1.2 Validation du  contrat

Lorsque vous cliquez sur  »valider ma commande’’, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l’ensemble des produits et options sélectionnés. Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, digicode, téléphones…) Si vous n’avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des  présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « j’ai  pris connaissance des conditions générales  de vente et je les accepte sans réserve ». Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur  »payer ma commande ». Après paiement sur notre serveur sécurisé (voir « paiement »), un accusé de réception s’affiche. Il confirme  l’enregistrement de votre commande et vous informe qu’un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.

1.3 Les moyens techniques d’identification et de correction des erreurs

Vous disposez à tout  moment de la faculté  d’identifier et de corriger vos erreurs commises lors de la saisie de vos données jusqu’à avant la  notification de l’expédition de la commande.

2.Les garanties légales et contractuelles

2.1 Garanties légales


Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat, en matière de vices cachés,nous vous rembourserons ou échangerons tout produit apparemment défectueux, abîmé ou endommagé sur simple présentation des justificatifs avec l’ensemble des éléments reçus. Nous vous rappelons les  préconisations d’usage en  cas de livraison;  la vérification de l’état apparent des produits doit se faire en présence  du livreur.


2.2 Responsabilité

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire


Nous sommes responsables de la bonne exécution des présentes conditions générales. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d’un cas fortuit, d’un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au  contrat ou du fait de la non-conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.

3.Les délais, frais et modalités de livraison

3.1 Modalités de livraison

Nous vous livrerons les produits à l’adresse indiquée dans le formulaire de commande.

3.2 Délai de livraison

Nous vous livrerons au plus tard à la date indiquée dans le message de confirmation de votre commande. En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons par courrier électronique dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date. En cas d’indisponibilité du produit commandé, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.

3.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont indiqués dans le panier, avant validation de la commande, calculés en fonction du poids de vos articles. L’envoi se fait en courrier suivi dont le numéro vous est communiqué lors de la prise en charge par les services de La poste. La commande est expédiée uniquement après la réception effective du paiement. A partir de l’expédition de la commande, les  délais moyens de réception constatés sont de 2 à 3 jours lorsque la  livraison choisit est à domicile avec  Chronopost ou Colissimo, et de 3 à 5 jours en retrait dans un point de vente. En cas de dégradation, de retard  ou de  perte, après  réclamation simultanée de l’acheteur  et du client, le résultat d’enquête du service de livraison fera foi. MAISON AYAAN ne  saurait être tenu  responsable en cas de  désaccord quant au résultat de l’enquête auprès des services de La POSTE.

3.4 Le suivi de livraison

Vous pouvez nous contacter par téléphone ou par email pour toute question relative à votre livraison à la rubrique « Contact »).

4. Le prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable). Ils comprennent notamment les  frais de traitement de votre commande hors frais de port. Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu’elle arrivera à destination. Le paiement de ces droits et taxes relève de votre responsabilité et  nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commandez dans le pays de destination.

5. Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation


Nous encaissons votre paiement au moment de la validation de votre commande.


5.1 Moyens de paiement

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement pour régler vos achats sur MAISON AYAAN.
-soit par cartes bancaires: Visa, Master Card, American Express, autres cartes bleues : Le paiement s’effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires. Ce ci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.


-soit par PayPal : Avec PayPal vos informations financières ne sont jamais communiquées. En effet, PayPal crypte et protège votre numéro de carte. Payez en ligne en indiquant simplement votre adresse électronique et votre mot de passe.


5.2 Sécurité

Les paiements via notre site font l’objet d’un système de sécurisation. Nous avons adopté le protocole de SSL (SecureSoketLayer) pour crypter les coordonnées de cartes de crédit. Pour vous protéger contre une éventuelle intrusion, nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaires ont traités par Stripe qui nous retourne un numéro d́’autorisation.

6. Satisfait ou remboursé : modalités d’exercice du droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation. Vous n’avez pas à justifier de motifs ni à payer de pénalité. A l’exception des frais de retour, qui restent à votre charge, nous vous rembourserons la totalité des sommes versés au plus tard dans les 30  jours qui suivent votre rétractation. Sur notre proposition, vous pourrez également opter  pour une autre modalité de remboursement. Sur simple demande par courriel ou téléphone, nous vous fournissons l’adresse à laquelle vous devez retourner votre colis. Vous serez remboursé à condition de nous retourner les produits dans leur emballage d’origine et non utilisé. A la réception de votre envoie nous vous remboursons.

7. La durée du contrat et de la validité du prix.

Les produits demeurent l’entière propriété de MAISON AYAAN jusqu’au complet encaissement du prix par notre prestataire financier. Nos offres de prix ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles. Nos offres de prix sont valables s’ils figurent en ligne sur le site au jour de la commande.

8. Législation applicable/ Juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Nous contacter/ service après-vente

Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez nous joindre par :
−E-mail :maisonayaan@gmail.com
−Téléphone :06 22 92 74 85

10. Informations nominatives

Nous collectons vos informations nominatives pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Elles peuvent être retransmises à nos partenaires exclusivement pour l’exécution de vos commandes, conformément aux présentes conditions générales Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par courriel, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse électronique, adresse et si possible votre référence client.

 

11. Mentions Légales

Mlle Fatima MOHAMED-HASSAN, agissant sous le nom commercial «MAISONAYAAN», micro entreprise immatriculée au Répertoire des Métiers depuis le 20/10/2020, sous le numéro SIRET 889 864 088.

Nous faisons tout notre possible pour assurer quel a couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. Par conséquent, MAISON AYAAN ne saurait être tenu pour responsable d’erreur sou d’inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site.

Propriété intellectuelle

Toutes les informations, textes, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le Site Internet www.maisonayaan.com sont la propriété exclusive de MAISON AYAAN. En conséquence, ils ne peuvent être ni reproduits, ni exploités, ni utilisés à quelque titre que ce soit, sans autorisation de MAISON AYAAN. MAISON AYAAN est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits et aux marques et signes distinctifs sous lesquels les Produits sont commercialisés. Le Client reconnaît sans réserve comme telle la propriété intellectuelle de MAISON AYAAN et s’engage à ne pas y porter atteinte de quelque manière que ce soit. Plus clairement, le Client s’engage expressément à ne pas fabriquer, vendre, donner en licence ou commercialiser d’une quelconque manière que ce soit, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, pour son profit ou au profit d’une tiers, les Produits, des imitations ou reproductions des Produits ou les droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits et aux marques appartenant à MAISON AYAAN.

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